Accord d'utilisation de LactForms
En achetant des produits LactForms, vous reconnaissez avoir acheté la propriété intellectuelle protégée par le droit d'auteur de Diana West, IBCLC. Vous reconnaissez que votre achat vous donne droit à l'utilisation dudit matériel exclusivement pour votre seul usage professionnel. « Utilisation professionnelle » est définie ici comme l'utilisation du matériel pour le fonctionnement d'un cabinet de consultation en lactation, avec des opérations normales de ce cabinet :
- Formulaires à remplir par vous, par tous les membres légaux de votre cabinet de consultation en allaitement et par les clients du cabinet ; et
- Formulaires remplis et transmis aux membres de l’équipe médicale de soins de santé pour communication médicale et inclusion dans les dossiers des patients.
En achetant ces formulaires, vous reconnaissez être lié par les lois américaines et internationales sur le droit d'auteur qui interdisent la représentation du matériel protégé par le droit d'auteur comme étant votre propre création et propriété intellectuelle. La mention du droit d'auteur doit figurer sur tous les formulaires utilisés dans votre cabinet. Vous POUVEZ reproduire les formulaires en quantités et sous des formats illimités. Une autorisation de reproduction sous copyright sera incluse dans votre colis. Vous NE POUVEZ PAS apporter de modifications aux formulaires ni les modifier d'une autre manière que pour ajouter votre nom et les informations commerciales dans les sections d'en-tête supérieures. Contactez-moi directement si vous avez besoin de modifier les formulaires.
En cliquant sur la case lors du paiement acceptant les conditions générales, vous acceptez spécifiquement que :
- L'avis de droit d'auteur restera sur tous les formulaires utilisés dans votre cabinet ;
- Vous ne diffuserez pas ce matériel protégé par le droit d'auteur à des parties non spécifiées ci-dessus ; et
- Vous n'effectuerez aucune modification sans autorisation écrite , à l'exception de l'ajout de votre nom et des informations commerciales aux en-têtes supérieurs.